Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SMARTENE
Numéro de dépôt :
1046272
Date de dépôt :
16/03/1978
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Présentation de la marque SMARTENE
Déposée le 16 mars 1978 par INSTITUT DE SEROTHERAPIE DE TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SMARTENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SMARTENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SMARTENE est expirée depuis le 16 mars 1988.
INSTITUT DE SEROTHERAPIE DE TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-045