Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOG SOL
Numéro de dépôt :
1047463
Date de dépôt :
03/04/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Toulouse
Présentation de la marque DOG SOL
Déposée le 3 avril 1978 par INSTITUT DE SEROTHERAPIE DE TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Toulouse), la marque française « DOG SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOG SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOG SOL est expirée depuis le 3 avril 1988.
INSTITUT DE SEROTHERAPIE DE TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-047