Déposée le 10 juin 1976 par Institut de Sélection Animale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon),
la marque française « ISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Institut de Sélection Animale domicilié(e) (soc. an.), 57, route de Paris, Tassin-la-Demi-Lune (Rhône). - France.
La marque ISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut de Sélection Animale a également déposé les autres marques suivantes : ACO , ISA BROWN , ACOBLACK , ACORED
Institut de Sélection Animale - (soc. an.), 57, route de Paris, Tassin-la-Demi-Lune (Rhône). - France
Inscription - Changement d'adresse n°15042 - Publication au BOPI 1977-516
Volailles mortes et oeufs;volailles vivantes;sélection et élevage de producteurs de poules pour la ponte et la chair.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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