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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE SELECTION ANIMALE
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ACORED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACORED
INSTITUT DE SELECTION ANIMALE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1430516
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1997

Présentation de la marque ACORED

Déposée le 13 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE SELECTION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACORED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE SELECTION ANIMALE domicilié(e) 119, avenue Maréchal de Saxe, 69003 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LEMOINE ET BERNASCONI. - France.

La marque ACORED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACORED est expirée depuis le 13 octobre 1997.

INSTITUT DE SELECTION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : ACO , ISA , ISA BROWN , ACOBLACK


INSTITUT DE SELECTION ANIMALE, société anonyme - 119, avenue Maréchal de Saxe, 69003 LYON. - France


Cabinet LEMOINE ET BERNASCONI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Poussins vivants destinés à l'élevage.