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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE SELECTION ANIMALE
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ACO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACO
INSTITUT DE SELECTION ANIMALE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1430517
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2007

Présentation de la marque ACO

Déposée le 13 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE SELECTION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE SELECTION ANIMALE domicilié(e) 119, Avenue Maréchal de Saxe, 69003 LYON (dossier no 2098004) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 609 398 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2098004) - France.

La marque ACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACO est expirée depuis le 13 octobre 2007.

INSTITUT DE SELECTION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : ISA , ISA BROWN , ACOBLACK , ACORED


INSTITUT DE SELECTION ANIMALE (Société Anonyme) - 119, Avenue Maréchal de Saxe, 69003 LYON (dossier no 2098004) - France - SIREN 305609398


CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2098004) - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1997 n°2098004 - Publication au BOPI 1997-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Poussins vivants destinés à l'élevage.