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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE SELECTION ANIMALE – ISAs
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WARREN
Marque expirée - Marque en non vigueur

WARREN
INSTITUT DE SELECTION ANIMALE – ISA Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1374765
Date de dépôt :
14/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2016

Présentation de la marque WARREN

Déposée le 14 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE SELECTION ANIMALE – ISAs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WARREN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE SELECTION ANIMALE – ISAs domicilié(e) 5 Rue Buffon,22000 ST BRIEUC (dossier no 2313867) - 22000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 708 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2313867) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque WARREN est expirée depuis le 14 octobre 2016.

INSTITUT DE SELECTION ANIMALE – ISAs a également déposé les autres marques suivantes : ISA


INSTITUT DE SELECTION ANIMALE – ISA Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 5 Rue Buffon,22000 ST BRIEUC (dossier no 2313867) - 22000 - France - SIREN 444708192


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2313867) - 69448 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2006 n°2313867 - Publication au BOPI 2006-05-02

Renouvellement sans limitation n°2074868 - Publication au BOPI 1996-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription le 17 décembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°152979 - Publication au BOPI 1992-12-17

Inscription le 9 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°379395 - Publication au BOPI 2003-10-09

Inscription le 30 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380564 - Publication au BOPI 2003-10-30

Inscription le 23 avril 2004 - Changement d'adresse n°391323 - Publication au BOPI 2004-04-23

Inscription - Gage constitué n°29964 - Publication au BOPI

Animaux vivants notamment poussins.