Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIPEN CLUSTER D INNOVATION PEDAGOGIQUE ET NUMERIQUE
Institut de Régulation et d'Automation, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4109731
Date de dépôt :
01/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2024
CIPEN CLUSTER D INNOVATION PEDAGOGIQUE ET NUMERIQUE de Institut de Régulation et d\'Automation

Présentation de la marque CIPEN CLUSTER D INNOVATION PEDAGOGIQUE ET NUMERIQUE

Déposée par voie électronique le 1 août 2014 par l'association loi 1901 Institut de Régulation et d'Automation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIPEN CLUSTER D INNOVATION PEDAGOGIQUE ET NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut de Régulation et d'Automation domicilié(e) Z.I. NORD, 23 Chemin des Moines - 13200 - Arles - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 971 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut de Régulation et d'Automation, Mlle Stephanie Delobelle domicilié(e) Z.I. NORD, 23 Chemin des Moines - 13200 - Arles - France.

La marque CIPEN CLUSTER D INNOVATION PEDAGOGIQUE ET NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIPEN CLUSTER D INNOVATION PEDAGOGIQUE ET NUMERIQUE est expirée depuis le 1 août 2024.

Institut de Régulation et d'Automation a également déposé les autres marques suivantes : VALMI VALORISATION DES METIERS DE L INDUSTRIE


Institut de Régulation et d'Automation, Association loi 1901 - Z.I. NORD, 23 Chemin des Moines - 13200 - Arles - France - SIREN 388971525


Institut de Régulation et d'Automation, Mlle Stephanie Delobelle - Z.I. NORD, 23 Chemin des Moines - 13200 - Arles - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Inscription le 15 décembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°805803 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-15

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité ; conseils en propriété intellectuelle.