Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUEMIN
INSTITUT DE RECHERCHES SCIENTIFIQUES ET INDUSTRIELLES, FONDATION G. JACQUEMIN

Numéro de dépôt :
1002984
Date de dépôt :
30/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JACQUEMIN

Déposée le 30 novembre 1976 par INSTITUT DE RECHERCHES SCIENTIFIQUES ET INDUSTRIELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JACQUEMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT DE RECHERCHES SCIENTIFIQUES ET INDUSTRIELLES, FONDATION G. JACQUEMIN domicilié(e) (S.A.R.L.), 61, rue de Mascard à Saint-Césaire (Gard). - France.

La marque JACQUEMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque JACQUEMIN est expirée depuis le 30 novembre 1986.

INSTITUT DE RECHERCHES SCIENTIFIQUES ET INDUSTRIELLES a également déposé les autres marques suivantes : BIO-SULFITE


INSTITUT DE RECHERCHES SCIENTIFIQUES ET INDUSTRIELLES, FONDATION G. JACQUEMIN - (S.A.R.L.), 61, rue de Mascard à Saint-Césaire (Gard). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005

Produits oenclogiques, ferments et levures de toutes sortes et pour tous usages, notamment pour l'alcoolisation, la panification, l'industrie alimentaire, l'alimentation humaine et animale et pour utilisation en diététique et en pharmacie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.