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Marques déposées par INSTITUT DE RECHERCHES SCIENTIFIQUES ET INDUSTRIELLES
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BIO-SULFITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-SULFITE
INSTITUT DE RECHERCHES SCIENTIFIQUES ET INDUSTRIELLES, FONDATION G. JACQUEMIN (S.à.r.L.), 61, rue de Mascard, SAINT-CESAIRE-LES-NIMES (Gard).

Numéro de dépôt :
1276339
Date de dépôt :
18/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/1994

Présentation de la marque BIO-SULFITE

Déposée le 18 juin 1984 par INSTITUT DE RECHERCHES SCIENTIFIQUES ET INDUSTRIELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO-SULFITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT DE RECHERCHES SCIENTIFIQUES ET INDUSTRIELLES, FONDATION G. JACQUEMIN (S.à.r.L.), 61, rue de Mascard, SAINT-CESAIRE-LES-NIMES (Gard). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque BIO-SULFITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-SULFITE est expirée depuis le 18 juin 1994.

INSTITUT DE RECHERCHES SCIENTIFIQUES ET INDUSTRIELLES a également déposé les autres marques suivantes : JACQUEMIN


INSTITUT DE RECHERCHES SCIENTIFIQUES ET INDUSTRIELLES, FONDATION G. JACQUEMIN (S.à.r.L.), 61, rue de Mascard, SAINT-CESAIRE-LES-NIMES (Gard). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Produit chimique.