TOPSID
Présentation de la marque TOPSID
Déposée le 9 mars 1990 par INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (Etablissement professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPSID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOPSID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPSID est expirée depuis le 9 mars 2000.
INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (Etablissement professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33