Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Q-BAR
INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID) (Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943)

Numéro de dépôt :
1515004
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1999

Présentation de la marque Q-BAR

Déposée le 17 février 1989 par INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID) (Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Q-BAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID) (Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943), domicilié(e) 19 Le Parvis, La Défense 4, 92800 PUTEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel DELOS - France.

La marque Q-BAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q-BAR est expirée depuis le 17 février 1999.

INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID) (Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943 a également déposé les autres marques suivantes : TCE , VIBAND , MAGNETOGYR , GSL , OPTIBAND , RACHEL , ITAN 3000 , CLASSIBIL , USIRMAG 2 , FONLUBIR


INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID) (Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943) - 19 Le Parvis, La Défense 4, 92800 PUTEAUX. - France


Monsieur Daniel DELOS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Produits longs laminés à hautes caractéristiques.