Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLATE
INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANÇAISE (IRSID), Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943, 185, rue Président Roosevelt, 78105 SAINT GERMAIN-EN-LAYE.

Numéro de dépôt :
1191197
Date de dépôt :
07/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PLATE

Déposée le 7 septembre 1981 par INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANÇAISE (IRSID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANÇAISE (IRSID), Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943, 185, rue Président Roosevelt, 78105 SAINT GERMAIN-EN-LAYE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Albert Nogues. - France.

La marque PLATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PLATE est expirée depuis le 7 septembre 1991.

INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANÇAISE (IRSID a également déposé les autres marques suivantes : TCE , VIBAND , MAGNETOGYR , GSL , Q-BAR , OPTIBAND , RACHEL , ITAN 3000 , CLASSIBIL , USIRMAG 2


INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANÇAISE (IRSID), Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943, 185, rue Président Roosevelt, 78105 SAINT GERMAIN-EN-LAYE. - France


Albert Nogues. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20

Procédé de conduite automatique du laminage de tôles d'acier.