Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIBAND
INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID) Etablissement Professionnel Régi par la loi du 17 novembre 1943

Numéro de dépôt :
1703320
Date de dépôt :
04/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2001

Présentation de la marque OPTIBAND

Déposée le 4 novembre 1991 par INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID) Etablissement Professionnel Régi par la loi du 17 novembre 1943 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPTIBAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID) Etablissement Professionnel Régi par la loi du 17 novembre 1943, domicilié(e) dont le siège social est 19, Le Parvis - City Center, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Laurence PIED - France.

La marque OPTIBAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIBAND est expirée depuis le 4 novembre 2001.

INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID) Etablissement Professionnel Régi par la loi du 17 novembre 1943 a également déposé les autres marques suivantes : TCE , VIBAND , MAGNETOGYR , GSL , Q-BAR , RACHEL , ITAN 3000 , CLASSIBIL , USIRMAG 2 , FONLUBIR


INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID) Etablissement Professionnel Régi par la loi du 17 novembre 1943 - dont le siège social est 19, Le Parvis - City Center, 92800 PUTEAUX - France


Marie Laurence PIED - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

"Appareil pour détecter et classer par voie optique les défauts de surface d'aciers