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Marques déposées par INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID
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NETINEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETINEL
INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID), Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 novembre 1943, 185, rue Président Roosevelt, 78105 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE.

Numéro de dépôt :
1181366
Date de dépôt :
17/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque NETINEL

Déposée le 17 juillet 1981 par INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NETINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID), Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 novembre 1943, 185, rue Président Roosevelt, 78105 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Albert Nogues. - France.

La marque NETINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque NETINEL est expirée depuis le 17 juillet 1991.

INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID a également déposé les autres marques suivantes : TCE , VIBAND , MAGNETOGYR , GSL , Q-BAR , OPTIBAND , RACHEL , ITAN 3000 , CLASSIBIL , USIRMAG 2


INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID), Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 novembre 1943, 185, rue Président Roosevelt, 78105 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE. - France


Albert Nogues. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07

Traitement par des champs électromagnétiques de métaux en cours de coulée ou de solidification, notamment nettoyage inclusionnaire électromagnétique de métaux en cours de coulée continue.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.