Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G S L
INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID), Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 novembre 1943, 185, rue du Président Roosevelt, 78105 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE.

Numéro de dépôt :
1236900
Date de dépôt :
26/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1993

Présentation de la marque G S L

Déposée le 26 mai 1983 par INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G S L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID), Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 novembre 1943, 185, rue du Président Roosevelt, 78105 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE. - France.

La marque G S L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G S L est expirée depuis le 26 mai 1993.

INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID a également déposé les autres marques suivantes : TCE , VIBAND , MAGNETOGYR , GSL , Q-BAR , OPTIBAND , RACHEL , ITAN 3000 , CLASSIBIL , USIRMAG 2


INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID), Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 novembre 1943, 185, rue du Président Roosevelt, 78105 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Gazéification de matière carbonnée dans un bain métallique, notamment gazéification de charbons, cokes, asphaltes, dans un bain de métal en fusion, tel qu'un bain ferreux;en particulier, gazéificateur présentant un récipient métallurgique du genre convertisseur d'aciérie pour l'affinage pneumatique de la fonte par l'oxygène, ou présentant un équipement sidérurgique du genre installation pour l'affinage pneumatique continu de la fonte par l'oxygène, comprenant notamment un réacteur apparié à un décanteur. Fourniture et prestations de service pour la mise en oeuvre et l'exploitation industrielle de gazéificateurs de ce type.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.