Accueil marques.expert
/
Marques déposées par INSTITUT DE RECHERCHE VILMORIN (SICA - S.A
/
NOVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAL
INSTITUT DE RECHERCHE VILMORIN (SICA - S.A.), La Menitre, 49250 BEAUFORT-EN-VALLEE.

Numéro de dépôt :
1189172
Date de dépôt :
05/11/1981
Lieu de dépôt :
SAUMUR

Présentation de la marque NOVAL

Déposée le 5 novembre 1981 par INSTITUT DE RECHERCHE VILMORIN (SICA - S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « NOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT DE RECHERCHE VILMORIN (SICA - S.A.), La Menitre, 49250 BEAUFORT-EN-VALLEE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN. - France.

La marque NOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque NOVAL est expirée depuis le 5 novembre 1991.

INSTITUT DE RECHERCHE VILMORIN (SICA - S.A a également déposé les autres marques suivantes : CARLINO , FLAMINO , PONTVIL


INSTITUT DE RECHERCHE VILMORIN (SICA - S.A.), La Menitre, 49250 BEAUFORT-EN-VALLEE. - France


MARTIN. - France


Inscription le 15 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57640 - Publication au BOPI 1991-11-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-18

Inscription le 27 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49664 - Publication au BOPI 1990-11-27

Inscription - Changement d'adresse n°41592 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de denomination n°41592 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°41591 - Publication au BOPI

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; semences et plus spécialement un concombre.