INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF - IRCAD (Association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Strasbourg) INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF - IRCAD (Association régie par les articles 21 à 79 du Code civil local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Strasbourg) Pavillon chirurgical A Hôpital civil
Numéro de dépôt :
97702986
Date de dépôt :
03/11/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2007
Présentation de la marque WEBS' SURG
Déposée le 3 novembre 1997 par INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF - IRCAD (Association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Strasbourg et INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF - IRCAD (Association régie par les articles 21 à 79 du Code civil local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Strasbourg) Pavillon chirurgical A Hôpital civil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « WEBS' SURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-50 du 12 décembre 1997.
Les déposants sont INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF - IRCAD (Association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Strasbourg), domicilié(e) STRASBOURG - France et INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF - IRCAD (Association régie par les articles 21 à 79 du Code civil local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Strasbourg) Pavillon chirurgical A Hôpital civil, domicilié(e) 1, place de l'Hôpital, 67000 STRASBOURG (correction BOPI 1999-52) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque WEBS' SURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF - IRCAD (Association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Strasbourg) - STRASBOURG - France
INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF - IRCAD (Association régie par les articles 21 à 79 du Code civil local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Strasbourg) Pavillon chirurgical A Hôpital civil - 1, place de l'Hôpital, 67000 STRASBOURG (correction BOPI 1999-52) - France
CABINET NUSS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16
Inscription le 17 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°321321 - Publication au BOPI 2001-04-17
Inscription le 29 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404922 - Publication au BOPI 2004-12-29
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-52
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50
Logiciels, programmes d'ordinateurs; ordinateurs et appareils pour le traitement de l'information; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de contrôle (inspection), d'instruction et d'enseignement. Matériel d'instruction et d'enseignement. Journaux, revues (périodiques), publications, livres, manuels, et plus généralement imprimés. Produits de l'imprimerie. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, communications multimédia; transmission et réception assistées par ordinateurs de signaux, de messages, d'images, de données, de la voix et plus généralement d'informations de toute nature; services de téléconférence ou de vidéoconférence; location d'appareils de télécommunication. Organisation et conduite de colloques, de séminaires, de symposiums, de conférences ou de congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs;enseignement, éducation, instruction et formation, notamment en matières médicales et scientifiques; organisation et conduite d'ateliers de formation; publication de textes (autres que textes publicitaires); location d'appareils audio et vidéo, location de bandes audio et vidéo ou de films cinématographiques. Services hospitaliers et services de santé; recherche médicale et scientifique; élaboration (conception), réalisation, maintenance et mise à jour de logiciels; programmation pour ordinateurs; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; location de logiciels informatiques; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données; gérance de droits d'auteur; location d'ordinateurs, location de salles de réunion
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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