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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF – IRCAD
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Institut Régional du Cancer Alsace – IRCAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

Institut Régional du Cancer Alsace – IRCAL
INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF – IRCAD, Association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Strasbourg

Numéro de dépôt :
3645554
Date de dépôt :
21/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
21/04/2019
Institut Régional du Cancer Alsace – IRCAL de INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L\'APPAREIL DIGESTIF – IRCAD

Présentation de la marque Institut Régional du Cancer Alsace – IRCAL

Déposée le 21 avril 2009 par l'association loi 1901 INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF – IRCAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Institut Régional du Cancer Alsace – IRCAL »

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF – IRCAD domicilié(e) Pavillon Chirurgical A, Hôpital Civil 1 Place de l'Hôpital - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Régional du Cancer Alsace – IRCAL est expirée depuis le 21 avril 2019.

INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF – IRCAD a également déposé les autres marques suivantes : BRASSERIE DES HARAS , WEBS' SURG , EITS EUROPEAN INSTITUTE OF TELESURGERY INSTITUT EUROPEEN DE TELECHIRURGIE , Institut Régional du Cancer , IRCAD , HOTEL LES HARAS , E.I.T.S. , Institut Régional du Cancer Alsace – IRCA , AMITS American Institute of TeleSurgery


INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF – IRCAD, Association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Strasbourg - Pavillon Chirurgical A, Hôpital Civil 1 Place de l'Hôpital - 67000 - STRASBOURG - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux, revues (périodiques), publications, livres, manuels, et plus généralement imprimés ; produits de l'imprimerie.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, communications multimédia ; transmission et réception assistées par ordinateurs de signaux, de messages, d'images, de données, de la voix et plus généralement d'informations de toute nature ; services de téléconférence ou de vidéoconférence ; location d'appareils de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; location d'ordinateurs.

Organisation et conduite de colloques, de séminaires, de symposiums, de conférences ou de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enseignement, éducation, instruction et formation, notamment en matières médicales et scientifiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; location d'appareils audio et vidéo, location de bandes audio et vidéo ou de films cinématographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.

Recherche scientifique à buts médicaux et notamment dans le domaine du cancer, élaboration (conception), réalisation, maintenance et mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; location de logiciels informatiques.

Services hospitaliers et services de santé.