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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF – IRCAD
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Institut Régional du Cancer
Marque expirée - Marque en non vigueur

Institut Régional du Cancer
INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF – IRCAD Association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Strasbourg

Numéro de dépôt :
3491667
Date de dépôt :
29/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
29/03/2017
Institut Régional du Cancer de INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L\'APPAREIL DIGESTIF – IRCAD

Présentation de la marque Institut Régional du Cancer

Déposée le 29 mars 2007 par l'association loi 1901 INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF – IRCAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Institut Régional du Cancer »

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF – IRCAD domicilié(e) Pavillon Chirurgical A, Hôpital Civil, 1 Place de l'Hôpital,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Régional du Cancer est expirée depuis le 29 mars 2017.

INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF – IRCAD a également déposé les autres marques suivantes : BRASSERIE DES HARAS , WEBS' SURG , EITS EUROPEAN INSTITUTE OF TELESURGERY INSTITUT EUROPEEN DE TELECHIRURGIE , IRCAD , HOTEL LES HARAS , E.I.T.S. , Institut Régional du Cancer Alsace – IRCA , Institut Régional du Cancer Alsace – IRCAL , AMITS American Institute of TeleSurgery


INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF – IRCAD Association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Strasbourg - Pavillon Chirurgical A, Hôpital Civil, 1 Place de l'Hôpital,67000 STRASBOURG - 67000 - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 9 août 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°706058 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-09

Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) journaux, revues (périodiques), publications, livres, manuels, et plus généralement imprimés ; produits de l'imprimerie.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, communications multimédia ; transmission et réception assistées par ordinateurs de signaux, de messages, d'images, de données, de la voix et plus généralement d'informations de toute nature ; services de téléconférence ou de vidéoconférence ; location d'appareils de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; location d'ordinateurs.

Organisation et conduite de colloques, de séminaires, de symposiums, de conférences ou de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enseignement, éducation, instruction et formation, notamment en matières médicales et scientifiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; location d'appareils audio et vidéo, location de bandes audio et vidéo ou de films cinématographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.

Recherche médicale et scientifique ; élaboration (conception), réalisation, maintenance et mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; location de logiciels informatiques.

Services hospitaliers et services de santé.