Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUAM
INSTITUT DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE, ou I.R.S.

Numéro de dépôt :
1021470
Date de dépôt :
30/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque QUAM

Déposée le 30 juin 1977 par INSTITUT DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « QUAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE, ou I.R.S., domicilié(e) société anonyme, avenue Foch, à CHATILLON-SURCHALARONNE (Ain). - France.

La marque QUAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1021470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque QUAM est expirée depuis le 30 juin 1987.

INSTITUT DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE a également déposé les autres marques suivantes : APIROLISAL , BIOTIBACH , SUPER RATIBACH , RUPIC , BUTILIP


INSTITUT DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE, ou I.R.S. - société anonyme, avenue Foch, à CHATILLON-SURCHALARONNE (Ain). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-005

Inscription - Transmission de propriété n°25936 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°23517 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°23502 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°23501 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansement, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les anim aux nuisible