Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAY FRUIT
Numéro de dépôt :
1013629
Date de dépôt :
06/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque RAY FRUIT
Déposée le 6 avril 1977 par INSTITUT DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE ou I.R.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RAY FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RAY FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque RAY FRUIT est expirée depuis le 6 avril 1987.
INSTITUT DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE ou I.R.S a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022