INSTITUT DE RECHERCHE FONDAMENTALE EN TECHNOLOGIES SOLAIRES - IRFTS
Numéro de dépôt :
4571795
Date de dépôt :
30/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2029
Présentation de la marque SOLARINOV
Déposée par voie électronique le 30 juillet 2019 par INSTITUT DE RECHERCHE FONDAMENTALE EN TECHNOLOGIES SOLAIRES - IRFTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOLARINOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-34 du 23 août 2019.
Le déposant est INSTITUT DE RECHERCHE FONDAMENTALE EN TECHNOLOGIES SOLAIRES - IRFTS domicilié(e) 7 Chemin de la ville - 38240 - MEYLAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXANDO ET CARACTEQ, Monsieur Jérôme FERRANDO domicilié(e) 27 rue de l'Aiguillerie - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque SOLARINOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARINOV arrivera à expiration en date du 30 juillet 2029.
INSTITUT DE RECHERCHE FONDAMENTALE EN TECHNOLOGIES SOLAIRES - IRFTS a également déposé les autres marques suivantes : IRFTS , (Marque figurative) , SPEETA
INSTITUT DE RECHERCHE FONDAMENTALE EN TECHNOLOGIES SOLAIRES - IRFTS - 7 Chemin de la ville - 38240 - MEYLAN - France
LEXANDO ET CARACTEQ, Monsieur Jérôme FERRANDO - 27 rue de l'Aiguillerie - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34
Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47
Pergolas se composant principalement de métal ; structures d'abris en métal ; toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; structures métalliques de serre, Vérandas ; Locaux à ossature métallique ; volets roulants aluminium ; préaux en métal; châssis métallique ; Stores d'extérieur métalliques ; Structures métalliques de fixation de panneaux et cellules photovoltaïques ; Matériaux de construction métallique ; Matériaux de couverture métallique ;
Modules photovoltaïques ; films photovoltaïques ; cellules photovoltaïques ; installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ;
Capteurs solaires à conversion thermique [chauffage] ;
Pergolas principalement non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; Vitres ; Véranda non métalliques ; Structures non métalliques de fixation de panneaux et cellules photovoltaïques, Structures non métalliques de fixation de fenêtre ; Matériaux de couverture non métallique ;
Installation et maintenance d'installations photovoltaïques ; installation, maintenance et réparation de modules photovoltaïques ; services de construction et d’installation de vérandas ; installation de fenêtres ; Services d'installation de systèmes de chauffage (production d'énergie thermique/photovoltaïque) ; services d'installation d'appareils de ventilation statique et mécanique ; services d'installations d'appareils et systèmes de domotique ; travaux d'isolation par l'extérieur ; services de pose, de rénovation, d'entretien, de menuiserie métallique ou non métallique.
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