INSTITUT DE RECHERCHE FONDAMENTALE EN TECHNOLOGIES SOLAIRES – IRFTS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4010358
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/06/2023
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE FONDAMENTALE EN TECHNOLOGIES SOLAIRES – IRFTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE FONDAMENTALE EN TECHNOLOGIES SOLAIRES – IRFTS domicilié(e) 7 Chemin de la Ville - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 335 128 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010358.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 juin 2023.
INSTITUT DE RECHERCHE FONDAMENTALE EN TECHNOLOGIES SOLAIRES – IRFTS a également déposé les autres marques suivantes : SOLARINOV , IRFTS , SPEETA
INSTITUT DE RECHERCHE FONDAMENTALE EN TECHNOLOGIES SOLAIRES – IRFTS, Société par Actions Simplifiée - 7 Chemin de la Ville - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 510335128
Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Plaques, modules et cellules photovoltaïques ; installations photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; capteurs solaires (chauffage) ; collecteurs solaires.
Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie ; installation, entretien et réparation de machines ; installation et réparation d'appareils électriques spécifiquement conçus pour la production d'énergie solaire ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; services d'installation, de maintenance et de réparation de cellules, modules et plaques photovoltaïques ; services de maintenance et de réparation des installations photovoltaïques et de tout autre système de production d'énergie.
Conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; travaux d'ingénieur ; recherche et développement dans le domaine des énergies renouvelables et des appareils et installations y afférentes ; étude de projets techniques ; service de conception de cellules photovoltaïques ; travaux d'ingénieur dans le domaine de l'énergie photovoltaïque ; recherches techniques dans le domaine de l'énergie photovoltaïque ; consultations techniques dans le domaine de l'énergie photovoltaïque ; établissement de plans dans le domaine de l'exploitation de l'énergie photovoltaïque ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique.
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