Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALIDIAG
Institut de Recherche et de Développement de la Qualité (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1599270
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
19/06/2010

Présentation de la marque QUALIDIAG

Déposée le 19 juin 1990 par l'association loi 1901 Institut de Recherche et de Développement de la Qualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « QUALIDIAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Institut de Recherche et de Développement de la Qualité domicilié(e) 23 Rue Alain SAVARY, 25043 BESANCON CEDEX (dossier no 2160862) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 190 365 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Institut de Recherche et de Développement de la Qualité domicilié(e) (dossier no 2160862) - France.

La marque QUALIDIAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALIDIAG est expirée depuis le 19 juin 2010.

Institut de Recherche et de Développement de la Qualité a également déposé les autres marques suivantes : POLIQUAL , CRIQS CELLULE DE RECHERCHE INTERNATIONALE DE LA QUALITE DANS LA SANTE , QUALITY RESEARCH JOURNAL REVUE DE LA RECHERCHE EN QUALITE , RECATT , PRATIQUAL , Q.M.P , IRDQ , ANALYSE DES CHRONEMES


Institut de Recherche et de Développement de la Qualité (Association Loi 1901) - 23 Rue Alain SAVARY, 25043 BESANCON CEDEX (dossier no 2160862) - France - SIREN 339190365


Institut de Recherche et de Développement de la Qualité - (dossier no 2160862) - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1999 n°2160862 - Publication au BOPI 1999-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

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