QUALIDIAG
Présentation de la marque QUALIDIAG
Déposée le 19 juin 1990 par l'association loi 1901 Institut de Recherche et de Développement de la Qualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « QUALIDIAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QUALIDIAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALIDIAG est expirée depuis le 19 juin 2010.
Institut de Recherche et de Développement de la Qualité a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1999 n°2160862 - Publication au BOPI 1999-12-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50