Institut de Recherche et de Développement de la Qualité, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
92448085
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
11/12/2012
Présentation de la marque ANALYSE DES CHRONEMES
Déposée le 11 décembre 1992 par l'association loi 1901 Institut de Recherche et de Développement de la Qualité
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON),
la marque française « ANALYSE DES CHRONEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est l'association loi 1901 Institut de Recherche et de Développement de la Qualité domicilié(e) 23, rue Alain Savary,25043 BESANCON (dossier no 2230537) - 25043 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 190 365 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierre MAILLARD Institut de Recherche et de Développement de la Qualité domicilié(e) 23, rue Alain Savary,25043 BESANCON CEDEX (dossier no 2230537) - 25043 - France.
La marque ANALYSE DES CHRONEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut de Recherche et de Développement de la Qualité, Association loi 1901 - 23, rue Alain Savary,25043 BESANCON (dossier no 2230537) - 25043 - France - SIREN 339190365
Pierre MAILLARD Institut de Recherche et de Développement de la Qualité - 23, rue Alain Savary,25043 BESANCON CEDEX (dossier no 2230537) - 25043 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29
Inscription le 13 novembre 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°359009 - Publication au BOPI 2002-11-13
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2002 n°2230537 - Publication au BOPI 2002-10-31
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau Télécommunications Education; Formation; divertissement; activités sportives et culturelles Recherche scientifique et industrielle
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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