Marque enregistrée - Marque en vigueur

IRSEA ARC
INSTITUT DE RECHERCHE EN SEMIOCHIMIE ET ETHOLOGIE APPLIQUEE

Numéro de dépôt :
4691251
Date de dépôt :
13/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2030
IRSEA ARC de INSTITUT DE RECHERCHE EN SEMIOCHIMIE ET ETHOLOGIE APPLIQUEE

Présentation de la marque IRSEA ARC

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2020 par INSTITUT DE RECHERCHE EN SEMIOCHIMIE ET ETHOLOGIE APPLIQUEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IRSEA ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est INSTITUT DE RECHERCHE EN SEMIOCHIMIE ET ETHOLOGIE APPLIQUEE domicilié(e) Quartier Salignan - 84400 - APT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS & ASSOCIES, Madame Francoise CORMIER domicilié(e) 21 Rue Cler - 75007 - PARIS - France.

La marque IRSEA ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4691251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRSEA ARC arrivera à expiration en date du 13 octobre 2030.


INSTITUT DE RECHERCHE EN SEMIOCHIMIE ET ETHOLOGIE APPLIQUEE - Quartier Salignan - 84400 - APT - France


CORMIER REISS & ASSOCIES, Madame Francoise CORMIER - 21 Rue Cler - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Produits pharmaceutiques à usage vétérinaire ; substances pharmaceutiques destinées à l’aquaculture ; produits hygiéniques à usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; désinfectants à usage vétérinaire ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques et biologiques à usage vétérinaire ; parasiticides ;

Gestion des affaires commerciales dans le domaine de la santé animale ; conseils et consultations professionnels dans le domaine vétérinaire et de l’aquaculture, en rapport avec la conduite des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine vétérinaire et le domaine de la semiochimie ;

Éducation; formation; organisation de conférences, congrès, séminaires de formation et d'enseignement dans le domaine de l’aquaculture, le domaine vétérinaire et le domaine de la semiochimie; services de publication en ligne de livres et revues spécialisées dans le domaine de l’aquaculture, des produits vétérinaires, et la semiochimie ;

Services d'analyses et de recherches biologiques, chimiques et bactériologiques dans le domaine de la santé animale et de l’aquaculture ; recherches scientifiques et techniques dans le domaine vétérinaire et dans le domaine de l’aquaculture ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine vétérinaire ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l’aquaculture ; services de contrôle de qualité dans le domaine vétérinaire et dans le domaine de l’aquaculture.