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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut de Recherche en Médecine Générale
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Home DPC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Home DPC
Institut de Recherche en Médecine Générale, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3959374
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/11/2022
Home DPC de Institut de Recherche en Médecine Générale

Présentation de la marque Home DPC

Déposée le 5 novembre 2012 par l'association loi 1901 Institut de Recherche en Médecine Générale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Home DPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut de Recherche en Médecine Générale domicilié(e) 7 Boulevard Guy de Maupassant - 73100 - AIX LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut de Recherche en Médecine Générale, M. Lacoin François domicilié(e) 7 Boulevard Guy de Maupassant - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque Home DPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Home DPC est expirée depuis le 5 novembre 2022.


Institut de Recherche en Médecine Générale, Association loi 1901 - 7 Boulevard Guy de Maupassant - 73100 - AIX LES BAINS - France


Institut de Recherche en Médecine Générale, M. Lacoin François - 7 Boulevard Guy de Maupassant - 73100 - AIX LES BAINS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Formation.