INSTITUT DE RECHERCHE D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION EN SCIENCES DES FEMMES, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
1753009
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/09/2029
Présentation de la marque FEMINOLOGIE
Déposée le 22 septembre 1989 par l'association loi 1901 INSTITUT DE RECHERCHE D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION EN SCIENCES DES FEMMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FEMINOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT DE RECHERCHE D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION EN SCIENCES DES FEMMES domicilié(e) 2, ter rue de Verneuil - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Me Melvina VALERII domicilié(e) 43 rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France.
La marque FEMINOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT DE RECHERCHE D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION EN SCIENCES DES FEMMES, Association loi 1901 - 2, ter rue de Verneuil - 75007 - PARIS - France
CABINET GRANGER, Me Melvina VALERII - 43 rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 1999 n°2153098 - Publication au BOPI 1999-09-20
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-16
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2009 n°2419453 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-30
Renouvellement avec limitation le 24 septembre 2019 n°2726343 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-09-24
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs, extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; articles pour reliures ; cartes postales, décalcomanies, décors de théâtre ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, matériel pour le dessin et la peinture ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) ; caractères et lettres d'imprimerie, impressions ; clichés. Spectacles musicaux, music-hall, services d'orchestre, studios de cinéma. Imprimerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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