Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHE CORBIERE
/
FRAGAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAGAN
INSTITUT DE RECHERCHE CORBIERE (S.A.)

Numéro de dépôt :
92403287
Date de dépôt :
29/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2002

Présentation de la marque FRAGAN

Déposée le 29 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHE CORBIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHE CORBIERE domicilié(e) 6 PLACE BOULNOIS, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE CORBIERE - France.

La marque FRAGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAGAN est expirée depuis le 29 janvier 2002.

INSTITUT DE RECHERCHE CORBIERE a également déposé les autres marques suivantes : PROCTOSMIL , REOVEINE


INSTITUT DE RECHERCHE CORBIERE (S.A.) - 6 PLACE BOULNOIS, 75017 PARIS - France


INSTITUT DE RECHERCHE CORBIERE - France


Inscription le 21 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182091 - Publication au BOPI 1995-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

PRODUITS PHARMACEUTIQUES, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pensements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; déseinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides