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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUEBOUFFERE
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CHOCOFER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOCOFER
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE SAS BOUFFERE

Numéro de dépôt :
96613650
Date de dépôt :
29/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/02/2016

Présentation de la marque CHOCOFER

Déposée le 29 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUEBOUFFERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOFER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUEBOUFFERE domicilié(e) PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE,85612 MONTAIGU CEDEX (dossier no 2308800) - 85612 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut de Recherche Biologique Aurélie FRANCOIS domicilié(e) Parc d'activité Sud Loire,85612 MONTAIGU Cedex (dossier no 2308800) - 85612 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOFER est expirée depuis le 29 février 2016.

INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUEBOUFFERE a également déposé les autres marques suivantes : SMOGGI


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE SAS BOUFFERE - PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE,85612 MONTAIGU CEDEX (dossier no 2308800) - 85612 - France - SIREN 315249821


Institut de Recherche Biologique Aurélie FRANCOIS - Parc d'activité Sud Loire,85612 MONTAIGU Cedex (dossier no 2308800) - 85612 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Inscription le 13 novembre 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°245643 - Publication au BOPI 1997-11-13

Renouvellement sans limitation le 24 février 2006 n°2308800 - Publication au BOPI 2006-02-24

Inscription le 22 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363784 - Publication au BOPI 2003-01-22

Inscription le 30 juin 2003 - Changement d'adresse n°373189 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 4 septembre 2003 - Changement d'adresse n°376626 - Publication au BOPI 2003-09-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Produits Pharmaceutiques à usage médical.Substances diététiques à usage médical.Compléments Nutritionnels à usage Médical.Aliments pour Bébé.Cacao - Chocolat - Succédanés de chocolat - Articles de Chocolat - Articles de Boulangerie - Articles de Pâtisserie

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.