Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMOGGY
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE (S.A.)

Numéro de dépôt :
98735482
Date de dépôt :
03/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2008

Présentation de la marque SMOGGY

Déposée le 3 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMOGGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) 29, rue de Noisy, 78870 BAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette IOTTI INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE - France.

La marque SMOGGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMOGGY est expirée depuis le 3 juin 2008.

INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CERVAGYNE , LIPARMONYL , REMINOR , CAPRICIN , GUSTADIET , OSTEOBUILT , BIOKARITE , KINE-NEUTRE , OLIGODROP , FEROLATE


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE (S.A.) - 29, rue de Noisy, 78870 BAILLY - France - SIREN 315249821


Bernadette IOTTI INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical. Compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine, à base d'huile de chair de poissons, huiles comestibles, viande, poisson, volaille, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, produits laitiers. Compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine, à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse, levures.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.