Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PROBIOTIQUE
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4016060
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque PROBIOTIQUE
Déposée le 26 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PROBIOTIQUE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire, BOUFFERE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme CLISSON Marion domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire, BOUFFERE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activité Sud Loire, BOUFFERE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France - SIREN 315249821
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme CLISSON Marion - Parc d'Activité Sud Loire, BOUFFERE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Inscription le 9 mars 2018 - Rejet total n°718397 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-09
Produits pharmaceutiques ; probiotiques ; produits pharmaceutiques à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, enfants et adultes ; produits diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour les êtres humains ; boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines, vitamines, tisanes, thé médicinal, infusions médicinales ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à usage médical ; aliments nutritionnels et diététiques sous forme liquide, de poudre, capsules, pilules, comprimés, dragées, gélules, sachets ; compléments nutritionnels fortifiants, reconstituants, stimulants, en-cas sous forme de préparations alimentaires diététiques riches en protéine à usage médical ; boissons nutritionnelles à usage médical sous forme liquide, de poudre, capsules, pilules, comprimés, dragées, gélules, sachets ;
Viande et extraits de viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires non à usage médical à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; substances diététiques non à usage médical à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine ; conserves et plats préparés à base de viande, poisson, volaille et gibier ; plats préparés à base de légumes ;
Services liés à la vente au détail ou en gros de produits cosmétiques, de produits d'hygiène, de beauté, de toilette et de soin ; services liés à la vente au détail ou en gros de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels, d'aliments pour bébés, enfants et adultes, de produits pharmaceutiques, hygiéniques, d'aliments et substances diététiques à usage médical ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations relatives à des produits cosmétiques, des produits d'hygiène, de beauté, de toilette et de soin, par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et/ou de vente ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations relatives à des compléments alimentaires, des compléments nutritionnels, des aliments pour bébés, enfants et adultes, des produits pharmaceutiques, hygiéniques, d'aliments et substances diététiques à usage médical, par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et/ou de vente ; service d'approvisionnement ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations et conseils aux consommateurs ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de télémarketing ; service de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d'import-export de produits cosmétiques, de produits d'hygiène, de beauté, de toilette et de soin ; services d'import-export de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels, d'aliments pour bébés, enfants et adultes, de produits pharmaceutiques, hygiéniques, d'aliments et substances diététiques à usage médical.
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