INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3087655
Date de dépôt :
27/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2021
Présentation de la marque PHYTONUIT
Déposée le 27 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHYTONUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) Parc d'Activité Vendée Sud Loire - 85612 - MONTAIGU cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme Coralie ADAM-CHERHAL domicilié(e) Parc d'Activité Vendée Sud Loire - 85612 - MONTAIGU - France.
La marque PHYTONUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activité Vendée Sud Loire - 85612 - MONTAIGU cedex - France - SIREN 315249821
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme Coralie ADAM-CHERHAL - Parc d'Activité Vendée Sud Loire - 85612 - MONTAIGU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Renouvellement sans limitation le 3 février 2011 n°2461971 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Inscription le 29 mars 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°546085 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-29
Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, gels, crèmes, lotions. Produits pharmaceutiques et hygiéniques, produits diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical. Compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à base de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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