Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTO-OESTRADIOL
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE S.A.

Numéro de dépôt :
3214904
Date de dépôt :
10/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2013
PHYTO-OESTRADIOL de INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE

Présentation de la marque PHYTO-OESTRADIOL

Déposée le 10 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTO-OESTRADIOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire - Boufféré,85612 MONTAIGU - 85612 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE Aurélie FRANCOIS domicilié(e) BP 1211,85612 MONTAIGU - 85612 - France.

La marque PHYTO-OESTRADIOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTO-OESTRADIOL est expirée depuis le 10 mars 2013.

INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CERVAGYNE , LIPARMONYL , REMINOR , CAPRICIN , GUSTADIET , OSTEOBUILT , BIOKARITE , KINE-NEUTRE , OLIGODROP , FEROLATE


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE S.A. - Parc d'Activité Sud Loire - Boufféré,85612 MONTAIGU - 85612 - France - SIREN 315249821


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE Aurélie FRANCOIS - BP 1211,85612 MONTAIGU - 85612 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Actif. Principe actif. Extrait sec d'origine végétale. Proteïne (matière première) d'origine végétale. Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine, produits diététiques à usage médical, compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à usage médical, aliments pour bébé. Concentré d'huile végétal à usage médical. Compléments alimentaires et produits diététiques préparés pour la consommation humaine à usage non médical à base d'ingrédients alimentaires d'origine animale et/ou minérale à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viande, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, d'œufs, de lait, de gelées, de confitures ou de compotes. Supes, potages, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles comestibles, pollen préparé pour l'alimentation humaine, protéines pour alimentation humaine. Compléments alimentaires et produits diététiques préparés pour la consommation humaine à usage non médical à base d'ingrédient alimentaires d'origine végétale et/ou minérale, céréales préparés pour la consommation humaine à base d'ingrédients alimentaires d'origine végétale et/ou minérale, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine ; pâte d'amande ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.