Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PECTIBRAN
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1271941
Date de dépôt :
26/04/1984
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
26/04/2024

Présentation de la marque PECTIBRAN

Déposée le 26 avril 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « PECTIBRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme Marion CLISSON domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.

La marque PECTIBRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PECTIBRAN est expirée depuis le 26 avril 2024.

INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CERVAGYNE , LIPARMONYL , REMINOR , CAPRICIN , GUSTADIET , OSTEOBUILT , BIOKARITE , KINE-NEUTRE , OLIGODROP , FEROLATE


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activité Sud Loire, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU Cedex - France - SIREN 315249821


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme Marion CLISSON - Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2032357 - Publication au BOPI 1994-22

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2004 n°2264364 - Publication au BOPI 2004-05-07

Inscription le 24 août 1990 - Transmission de propriété n°49597 - Publication au BOPI 1990-08-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Inscription le 13 septembre 2004 - Changement d'adresse n°399345 - Publication au BOPI 2004-09-13

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2014 n°2559695 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-05-28

Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

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