Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NUTRI SANTE L'EQUILIBRE AU NATUREL
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
92443322
Date de dépôt :
24/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2022

Présentation de la marque NUTRI SANTE L'EQUILIBRE AU NATUREL

Déposée le 24 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUTRI SANTE L'EQUILIBRE AU NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mlle Marion CLISSON domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.

La marque NUTRI SANTE L'EQUILIBRE AU NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUTRI SANTE L'EQUILIBRE AU NATUREL est expirée depuis le 24 novembre 2022.

INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CERVAGYNE , LIPARMONYL , REMINOR , CAPRICIN , GUSTADIET , OSTEOBUILT , BIOKARITE , KINE-NEUTRE , OLIGODROP , FEROLATE


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, SAS - Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France - SIREN 315249821


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mlle Marion CLISSON - Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2002 n°2230828 - Publication au BOPI 2002-11-13

Inscription le 22 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363783 - Publication au BOPI 2003-01-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Inscription le 22 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363784 - Publication au BOPI 2003-01-22

Inscription le 30 juin 2003 - Changement d'adresse n°373189 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 4 septembre 2003 - Changement d'adresse n°376626 - Publication au BOPI 2003-09-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2012 n°2514275 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-16

Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliments pour bébés à usage médical, produits hygiéniques à usage médical et fabriqués sous contrôle médical.