INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4122867
Date de dépôt :
30/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/09/2024
Présentation de la marque NIRVA
Déposée le 30 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « NIRVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme CLISSON Marion domicilié(e) PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU Cedex - France.
La marque NIRVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée - PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU Cedex - France - SIREN 315249821
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme CLISSON Marion - PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU Cedex - France
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17
Inscription le 20 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766795 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-20
Eléments actifs obtenus à partir d'extraits d'origines naturelles, biologiques, végétales, marines, synthétiques, biotechniques, notamment de passiflore et destinés à être incorporés dans la composition d'aliments diététiques, nutritionnels ou de compléments alimentaires, à usage médical ou non médical ;
Produits pharmaceutiques ; produits pharmaceutiques à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; produits diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour les êtres humains ; boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, vitamines, tisanes, thé médicinal, infusions médicinales ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à usage médical ; compléments nutritionnels ; boissons nutritionnelles à usage médical sous forme liquide, de poudre, capsules, pilules, comprimés, dragées, gélules, sachets ; aliments nutritionnels et diététiques sous forme liquide, de poudre, capsules, pilules, comprimés, dragées, gélules, sachets ; fortifiants, reconstituants, stimulants, en-cas sous forme de préparations alimentaires diététiques riches en protéine à usage médical ; produits pharmaceutiques destinés à lutter contre le stress mental et destinés à favoriser l'endormissement ;
Services liés à la vente au détail ou en gros de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels, d'aliments pour bébés, de produits pharmaceutiques, hygiéniques, d'aliments et substances diététiques à usage médical ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations commerciales aux consommateurs relatives à des compléments alimentaires, des compléments nutritionnels, des aliments pour bébés, des produits pharmaceutiques, hygiéniques, d'aliments et substances diététiques à usage médical, par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et/ou de vente dans le cadre du commerce électronique (e-commerce) ; service d'approvisionnement [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de télémarketing ; service de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d'import-export de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels, d'aliments pour bébés, de produits pharmaceutiques.
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