Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ménosphère
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE S.A.

Numéro de dépôt :
99797205
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Ménosphère

Déposée le 7 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ménosphère »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) CD 161, BP 71, ZI DU CHENE SORCIER, 78340 LES CLAYES SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurélie FRANCOIS INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CERVAGYNE , LIPARMONYL , REMINOR , CAPRICIN , GUSTADIET , OSTEOBUILT , BIOKARITE , KINE-NEUTRE , OLIGODROP , FEROLATE


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE S.A. - CD 161, BP 71, ZI DU CHENE SORCIER, 78340 LES CLAYES SOUS BOIS - France - SIREN 315249821


Aurélie FRANCOIS INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE - France


Inscription le 22 août 2002 - Rejet total n°351908 - Publication au BOPI 2002-08-22

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, gels, crèmes, lotions destinés à lutter contre les désagréments de la ménopause. Produits pharmaceutiques et hygiéniques, produits diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical destinés à lutter contre les désagréments de la ménopause. Compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à base d'ingrédients alimentaires d'origine animale ou végétale et/ou minérale destinés à lutter contre les désagréments de la ménopause.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.