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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE
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L'EQUILIBRE AU NATUREL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'EQUILIBRE AU NATUREL
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
92443323
Date de dépôt :
24/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2022

Présentation de la marque L'EQUILIBRE AU NATUREL

Déposée le 24 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EQUILIBRE AU NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mlle Marion CLISSON domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.

La marque L'EQUILIBRE AU NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'EQUILIBRE AU NATUREL est expirée depuis le 24 novembre 2022.

INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CERVAGYNE , LIPARMONYL , REMINOR , CAPRICIN , GUSTADIET , OSTEOBUILT , BIOKARITE , KINE-NEUTRE , OLIGODROP , FEROLATE


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, SAS - Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France - SIREN 315249821


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mlle Marion CLISSON - Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2002 n°2230829 - Publication au BOPI 2002-11-13

Inscription le 22 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363782 - Publication au BOPI 2003-01-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Inscription le 22 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363784 - Publication au BOPI 2003-01-22

Inscription le 30 juin 2003 - Changement d'adresse n°373189 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 4 septembre 2003 - Changement d'adresse n°376626 - Publication au BOPI 2003-09-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2012 n°2514277 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-16

Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical: compléments nutritionnels; aliments pour bébés.Gelées, confitures, compotes; produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiseries, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.