Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMUSAN
Institut de Recherche Biologique, SAS

Numéro de dépôt :
92413698
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
27/03/2022

Présentation de la marque IMUSAN

Déposée le 27 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Institut de Recherche Biologique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « IMUSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Institut de Recherche Biologique domicilié(e) Parc d'activité Sud Loire, BP 1211 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Institut de Recherche Biologique, Madame Coralie ADAM-CHERHAL domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.

La marque IMUSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMUSAN est expirée depuis le 27 mars 2022.

Institut de Recherche Biologique a également déposé les autres marques suivantes : CERVAGYNE , LIPARMONYL , REMINOR , CAPRICIN , GUSTADIET , OSTEOBUILT , BIOKARITE , KINE-NEUTRE , OLIGODROP , FEROLATE


Institut de Recherche Biologique, SAS - Parc d'activité Sud Loire, BP 1211 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France - SIREN 315249821


Institut de Recherche Biologique, Madame Coralie ADAM-CHERHAL - Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France


Inscription le 8 juillet 2002 - Changement d'adresse n°350000 - Publication au BOPI 2002-07-08

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2002 n°2218188 - Publication au BOPI 2002-03-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2012 n°2494997 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-22

Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels notamment