Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOMEOTRAC
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE S.A.

Numéro de dépôt :
92406258
Date de dépôt :
12/02/1992
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
12/02/2012

Présentation de la marque HOMEOTRAC

Déposée le 12 février 1992 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « HOMEOTRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE - BOUFFERE,85612 MONTAIGU (dossier no 2215791) - 85612 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE Aurélie FRANCOIS domicilié(e) BP 1211,85612 MONTAIGU Cedex (dossier no 2215791) - 85612 - France.

La marque HOMEOTRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOMEOTRAC est expirée depuis le 12 février 2012.

INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CERVAGYNE , LIPARMONYL , REMINOR , CAPRICIN , GUSTADIET , OSTEOBUILT , BIOKARITE , KINE-NEUTRE , OLIGODROP , FEROLATE


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE S.A. - PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE - BOUFFERE,85612 MONTAIGU (dossier no 2215791) - 85612 - France - SIREN 315249821


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE Aurélie FRANCOIS - BP 1211,85612 MONTAIGU Cedex (dossier no 2215791) - 85612 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 13 mai 2002 - Changement d'adresse n°345730 - Publication au BOPI 2002-05-13

Renouvellement sans limitation le 11 février 2002 n°2215791 - Publication au BOPI 2002-02-11

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels notamment