Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
GELUPAX
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3918673
Date de dépôt :
04/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque GELUPAX
Déposée le 4 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GELUPAX »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) 1 Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme ADAM-CHERHAL Coralie domicilié(e) 1 Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée - 1 Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France - SIREN 315249821
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme ADAM-CHERHAL Coralie - 1 Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Inscription le 24 septembre 2012 - Retrait partiel n°584946 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24
Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594410 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06
Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine, produits diététiques à usage médical, compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à usage médical, aliments nutritionnels et diététiques sous forme de poudre ou sous forme liquide à usage médical, boissons nutritionnelles sous forme de poudre ou sous forme liquide à usage médical ; fortifiants, reconstituants, stimulants, en-cas sous forme de préparations alimentaires diététiques riches en protéine à usage médical ; préparations de vitamines, tisanes, thé médicinal, infusions médicinales, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine.
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