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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE
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FRUCTALION
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUCTALION
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE SAS

Numéro de dépôt :
1341620
Date de dépôt :
24/01/1986
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
24/01/2016

Présentation de la marque FRUCTALION

Déposée le 24 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « FRUCTALION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE-BOUFFERE,85612 MONTAIGU CEDEX (dossier no 2306483) - 85612 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut de Recherche Biologique Aurélie FRANCOIS domicilié(e) Parc d'activité Sud Loire,85612 MONTAIGU Cedex (dossier no 2306483) - 85612 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUCTALION est expirée depuis le 24 janvier 2016.

INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CERVAGYNE , LIPARMONYL , REMINOR , CAPRICIN , GUSTADIET , OSTEOBUILT , BIOKARITE , KINE-NEUTRE , OLIGODROP , FEROLATE


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE SAS - PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE-BOUFFERE,85612 MONTAIGU CEDEX (dossier no 2306483) - 85612 - France - SIREN 315249821


Institut de Recherche Biologique Aurélie FRANCOIS - Parc d'activité Sud Loire,85612 MONTAIGU Cedex (dossier no 2306483) - 85612 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Renouvellement sans limitation n°2061777 - Publication au BOPI 1996-10

Inscription - Changement d'adresse n°22075 - Publication au BOPI

Inscription le 20 octobre 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°442475 - Publication au BOPI 2006-10-20

Inscription le 15 septembre 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°189470 - Publication au BOPI 1995-09-15

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2006 n°2306483 - Publication au BOPI 2006-01-27

Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits diététiques pour enfants et malades.