Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DYNAPETIL
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
92419792
Date de dépôt :
15/05/1992
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
15/05/2022

Présentation de la marque DYNAPETIL

Déposée le 15 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « DYNAPETIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Service Juridique domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.

La marque DYNAPETIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DYNAPETIL est expirée depuis le 15 mai 2022.

INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CERVAGYNE , LIPARMONYL , REMINOR , CAPRICIN , GUSTADIET , OSTEOBUILT , BIOKARITE , KINE-NEUTRE , OLIGODROP , FEROLATE


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, SAS - Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France - SIREN 315249821


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Service Juridique - Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France


Inscription le 14 août 2002 - Changement d'adresse n°351510 - Publication au BOPI 2002-08-14

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2002 n°2220494 - Publication au BOPI 2002-05-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500227 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29

Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels notamment