Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIO SOLEIL
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, SA

Numéro de dépôt :
93457506
Date de dépôt :
26/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2013

Présentation de la marque BIO SOLEIL

Déposée le 26 février 1993 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire - Boufféré,85612 MONTAIGU (dossier no 2236354) - 85612 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE Aurélie FRANCOIS domicilié(e) BP 1211,85612 MONTAIGU Cedex (dossier no 2236354) - 85612 - France.

La marque BIO SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO SOLEIL est expirée depuis le 26 février 2013.

INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CERVAGYNE , LIPARMONYL , REMINOR , CAPRICIN , GUSTADIET , OSTEOBUILT , BIOKARITE , KINE-NEUTRE , OLIGODROP , FEROLATE


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, SA - Parc d'Activité Sud Loire - Boufféré,85612 MONTAIGU (dossier no 2236354) - 85612 - France - SIREN 315249821


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE Aurélie FRANCOIS - BP 1211,85612 MONTAIGU Cedex (dossier no 2236354) - 85612 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Inscription le 2 juillet 2003 - Changement d'adresse n°373405 - Publication au BOPI 2003-07-02

Renouvellement sans limitation le 12 février 2003 n°2236354 - Publication au BOPI 2003-02-12

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiénique, substances diététiques à usage médical et fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique: complément nutritionnel