Marque enregistrée - Marque en vigueur

bio Conseils Infusions DÉLICES Trésor des Indes
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4005551
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/05/2023
bio Conseils Infusions DÉLICES Trésor des Indes de INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE

Présentation de la marque bio Conseils Infusions DÉLICES Trésor des Indes

Déposée le 13 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « bio Conseils Infusions DÉLICES Trésor des Indes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme CLISSON Marion domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU Cedex - France.

La marque bio Conseils Infusions DÉLICES Trésor des Indes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bio Conseils Infusions DÉLICES Trésor des Indes arrivera à expiration en date du 13 mai 2023.

INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CERVAGYNE , LIPARMONYL , REMINOR , CAPRICIN , GUSTADIET , POLLERGINE , OSTEOBUILT , BIOKARITE , KINE-NEUTRE , OLIGODROP


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activité Sud Loire, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU Cedex - France - SIREN 315249821


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme CLISSON Marion - Parc d'Activité Sud Loire, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU Cedex - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Boissons diététiques à usage médical ; boissons nutritionnelles à usage médical sous forme liquide, de poudre, capsules, pilules, comprimés, dragées, gélules, sachets ; thé, boissons de thé, tisanes, infusions et préparations de thé aux fruits et/ou aux extraits de plantes à usage médical, et/ou aromatisés et/ou enrichis en vitamines et/ou sous forme instantanée et/ou enrichis en minéraux ; thé médicinal et herbes médicinales pour la préparation d'infusions ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Thé, boissons de thé, infusions à base d'extraits de plantes, infusions et préparations de thé aux fruits non à usage médical, y compris ceux aromatisés et/ou enrichis en vitamines et/ou sous forme instantanée et/ou enrichis en minéraux ; infusions à base de plantes et/ou aux fruits ; extraits de thé ; préparations à base d'extraits de thé et/ou extraits de produits semblables aux thé, sous forme de poudre et/ou de granulés et/ou instantanée, aromatisées et/ou enrichies en vitamines et/ou en minéraux et/ou avec des épices et/ou des produits laitiers et/ou d'autres ingrédients ; thé glacé ; boissons à base de thé/infusion de plantes/thé aux fruits (également sous forme prête à boire et/ou contenant des boissons aux fruits et/ou jus de fruits) ; boissons en poudre et/ou prête à consommer à base de thé, d'extraits de thé, de café, d'extraits de café, de succédanés du café, d'extraits de succédanés du café, de cacao, de malte, de sucre, de succédanés du sucre, de chicorée et/ou d'autres ingrédients donnant du goût (seuls ou associés) ; café ; succédanés du café ; tapioca ; sucre ; sagou ; cacao, y compris chocolat en poudre pour boissons ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons non-alcoolisées, boissons mélangées avec du thé/de l'infusion à base de fleurs/de plantes/d'herbe/du thé aux fruits/des extraits de thé ; boissons énergisantes ; boissons de fruits et jus de fruits, eaux minérales et autres boissons gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; poudre instantanée pour faire des boissons non-alcoolisées ; extraits et essences pour faire des boissons non-alcoolisées ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.