Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APIFOSFORE
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE , SA

Numéro de dépôt :
93455147
Date de dépôt :
09/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2013

Présentation de la marque APIFOSFORE

Déposée le 9 février 1993 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APIFOSFORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire - Boufféré,85612 MONTAIGU (dossier no 2236089) - 85612 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE Aurélie FRANCOIS domicilié(e) BP 1211,85612 MONTAIGU Cedex (dossier no 2236089) - 85612 - France.

La marque APIFOSFORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APIFOSFORE est expirée depuis le 9 février 2013.

INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CERVAGYNE , LIPARMONYL , REMINOR , CAPRICIN , GUSTADIET , OSTEOBUILT , BIOKARITE , KINE-NEUTRE , OLIGODROP , FEROLATE


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE , SA - Parc d'Activité Sud Loire - Boufféré,85612 MONTAIGU (dossier no 2236089) - 85612 - France - SIREN 315249821


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE Aurélie FRANCOIS - BP 1211,85612 MONTAIGU Cedex (dossier no 2236089) - 85612 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Renouvellement sans limitation le 7 février 2003 n°2236089 - Publication au BOPI 2003-02-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38

Inscription le 13 novembre 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°245643 - Publication au BOPI 1997-11-13

Inscription le 22 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363784 - Publication au BOPI 2003-01-22

Inscription le 30 juin 2003 - Changement d'adresse n°373189 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 4 septembre 2003 - Changement d'adresse n°376626 - Publication au BOPI 2003-09-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical: compléments nutritionnels; aliments pour bébé Gelées, Confitures, compotes; produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever.Boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.