Déposée le 6 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACTI-SELENIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-46 du 17 novembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) CD 161 - BP 71 - ZI DU CHENE SORCIER, 78340 LES CLAYES SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE - France.
La marque ACTI-SELENIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE S.A - CD 161 - BP 71 - ZI DU CHENE SORCIER, 78340 LES CLAYES SOUS BOIS - France - SIREN 315249821
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46
Savons, huiles essentielles, cosmétiques, gels, crèmes, lotions : tous ces produits étant à base de sélénium - Produits pharmaceutiques et hygiéniques, produits diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical : tous ces produits étant à base de sélénium - Compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à base de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à base de bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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