Déposée le 5 mars 1993 par la société INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACNOBIOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-16 du 23 avril 1993.
Le déposant est la société INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) 29, rue de Noisy, 78870 BAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette IOTTI I.R.B. YVES PONROY - France.
La marque ACNOBIOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE - 29, rue de Noisy, 78870 BAILLY - France - SIREN 315249821
Bernadette IOTTI I.R.B. YVES PONROY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16
Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, suppléments nutritionnels pour adultes et personnes âgées à base de produits naturels et à usage médical
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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