Déposée le 12 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Institut de Recherche Biologique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 7 FORM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-39 du 30 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Institut de Recherche Biologique domicilié(e) Parc d'activité Sud Loire Boufféré - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut de Recherche Biologique Aurélie FRANCOIS domicilié(e) Parc d'activité Sud Loire,85612 MONTAIGU Cedex - 85612 - France.
La marque 7 FORM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut de Recherche Biologique SAS - Parc d'activité Sud Loire Boufféré - France - SIREN 315249821
Institut de Recherche Biologique Aurélie FRANCOIS - Parc d'activité Sud Loire,85612 MONTAIGU Cedex - 85612 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17
Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine, produits diététiques à usage médical, compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à usage médical, aliments pour bébé, aliments nutritionnels et diététiques sous forme de poudre ou sous forme liquide, boissons nutritionnelles sous forme de poudre ou sous forme liquide. Fortifiants, reconstituants, stimulants, encas sous forme de préparations alimentaires diététiques riches en protéine. Préparations de vitamines, tisanes, thé médicinal, infusions médicinales, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine. Compléments alimentaires et produits diététiques préparés pour la consommation humaine à usage non médical à base d'ingrédients alimentaires d'origine animale et/ou minérale, à base de poisson, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viande, de volaille, de gibiers, de fruits, de légumes, d'œufs, de lait, de gelées, de confitures ou de compotes. Soupes, bouillons et potages sous forme liquide ou sous forme de poudre, préparations pour faire des soupes, encas riches en protéines. Compléments alimentaires et produits diététiques préparés pour la consommation humaine à usage non médical à base d'ingrédients alimentaires d'origine végétal et/ou minérale, encas riches en protéines, aliments préparés, céréales préparées pour la consommation humaine à base d'ingrédients alimentaires d'origine végétale et/ou minérale, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine non à usage médical, aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine, pâte d'amande,, biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans. Boissons non alcooliques, jus de fruits et de légumes, limonades, sirops, essences, extraits et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques. Boissons nutritionnelles à usage alimentaire, boisons de fruits, sirops, préparations pour faire des boissons, boissons isotoniques, boissons non alcooliques, jus de fruits, jus de légumes, cocktails sans alcool, extraits de fruits sans alcool, nectars de fruits.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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